Mentions légales

Nom de l’entreprise : HOTEL de Varenne
Siège social : 44, rue de Bourgogne – 75007 Paris – France
Responsable de la rédaction du site : 
RCS : PARIS B 592 063 283
TVA Intracommunautaire : FR 66 592 063 283
Capital Social : 147 000€

Le site hoteldevarenne.com a été réalisé par la société : 

Société : SARL SOFIMEDIAT
Adresse web : www.sofimediat.fr
Adresse Postale : 27 rue Exelmans, 78000 VERSAILLES, FRANCE
Téléphone : +33 (0)1 30 69 00 14
Adresse électronique (E-mail) : info@sofimediat.fr

Le site hotelsdevarenne.com est hébergé sur les serveurs de la société : 

Société : MIXIT7
Adresse web : www.mixit7.com
Adresse postale : 34 avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris
Téléphone : +33 (0) 1 85 80 11 11
Adresse électronique (E-mail) : hello AT mixit7.com

 

Loi Informatique et Libertés
Conformément à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel qui vous concernent (article 394 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en août 2004).

 

Accès au site
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

 

Propriété Intellectuelle :
L’HOTEL DE VARENNE est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, bandes sonores. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de L’HOTEL DE VARENNE est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Contenu du site :
L’HOTEL DE VARENNE se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, L’HOTEL DE VARENNE décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

 

Traitement automatisé d’informations nominatives :
L’HOTEL DE VARENNE ne collecte sur les visiteurs de son site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies, en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants.

 

Liens Hypertextes :
Le site de L’HOTEL DE VARENNE contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par L’HOTEL DE VARENNE. En conséquence ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.

 

Cookies :
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent L’HOTEL DE VARENNE à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

 

LITIGES :

En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.

A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel :

Conformément à l’ article L 221-28, il n’existe pas de droit de rétractation pour les droits de services d’hébergement .

Le droit applicable au contrat est le droit français, tous recours ou litige devra être exercé devant la juridiction de droit commun.

Le consommateur est informé qu’il peut s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique , dites (Bloctel)

Réglement en ligne de litiges :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR